Règlement intérieur
Arts Martiaux Genas · Saison 2025–26
INFO
Ce règlement est en vigueur pour la saison 2025-26. Il est issu de la RFC-8, adoptée le 17 juillet 2025.
Version PDF signée
DRAFT
Article 1 – Adhésion à l'association
L’adhésion à l’association est ouverte à toute personne âgée de 5 ans et plus, sans distinction de sexe ou de niveau. Toute personne souhaitant rejoindre l’association doit remplir le formulaire d’inscription.
L’adhésion est validée après le paiement de la cotisation annuelle.
L’adhérent s'engage à respecter les statuts de l’association ainsi que le présent règlement intérieur.
Article 2 – Cotisation
Le montant de la cotisation annuelle est fixé chaque année par le Conseil d'administration et doit être réglé en début de saison.
La cotisation permet de couvrir les frais de fonctionnement de l’association, y compris les indemnités aux entraîneurs, les assurances, le matériel nécessaire à la pratique du sport proposé, ainsi que l’accès aux installations mises à disposition.
La cotisation donne accès à toutes les sections proposées par l'association.
Toute cotisation versée est définitive.
Cotisations pour la saison 2026 (période septembre 2025 – juin 2026)
| Discipline | Septembre – juin | Janvier – juin | Avril – juin |
|---|---|---|---|
| Enfants et ados (< 18 ans) | 200 € | 150 € | 100 € |
| Adultes (> 18 ans) | 250 € | 200 € | 150 € |
Article 3 – Affiliation de l'association
L’association est affiliée à la Fédération Française de Karaté et Disciplines Associées (FFKDA) – N° 0690128.
Elle bénéficie ainsi de l’ensemble des services et assurances proposés par la fédération, couvrant les membres lors des séances d’entraînement, des compétitions et des événements organisés par l’association.
Article 4 – Règles de discipline
Chaque membre s’engage à pratiquer l'activité proposée dans un esprit de respect et de discipline.
Il est formellement interdit d’adopter un comportement violent, irrespectueux ou perturbateur, tant envers les autres pratiquants, les entraîneurs que les membres de l’association.
L’hygiène et la propreté des installations doivent être respectées à tout moment.
Les adhérents doivent porter une tenue appropriée à la pratique de l'activité (tenue de sport, kimono propre, ceinture conforme au grade, etc.).
Article 5 – Organisation des cours, stages et événements
Les horaires des cours réguliers sont fixés par le Conseil d’administration et communiqués aux adhérents en début de saison (lors des inscriptions). Il n’y a pas de cours pendant les vacances scolaires, sauf indication contraire du Bureau.
Des stages et événements spéciaux peuvent être organisés en remplacement des cours réguliers, ou sur des créneaux différents. Le Conseil d’administration définit les conditions d’inscription et de participation, ainsi que le droit d’entrée pour les adhérents et les non-adhérents.
Les cours réguliers peuvent être annulés en cas d’indisponibilité des installations ou des encadrants. Dans ce cas, les cours ne seront pas systématiquement remplacés et ne donneront lieu à aucun remboursement de cotisation.
Article 6 – Dispositions relatives à la prise en charge des enfants mineurs
Les enfants mineurs ne peuvent être pris en charge que pendant les horaires définis au préalable. En dehors de ces horaires, la responsabilité des enfants incombe entièrement à leurs responsables légaux.
En cas de départ anticipé, l’enfant doit impérativement être accompagné de son responsable légal ou d’une personne habilitée, sur présentation d’une autorisation parentale. Aucun enfant ne sera autorisé à quitter les lieux sans la présence de son responsable légal.
En cas d’urgence médicale, les responsables légaux seront immédiatement contactés. Si la situation l’exige, l’enfant sera pris en charge par les services d’urgence.
Article 7 – Utilisation des locaux
Les locaux mis à disposition par la mairie sont exclusivement réservés à la pratique des activités de l’association. Leur utilisation à d’autres fins est interdite.
Les horaires d’accès aux locaux sont fixés par le Conseil d’administration en accord avec la mairie. Les adhérents doivent respecter ces horaires et ne pas occuper les lieux en dehors des périodes prévues.
Il est interdit de fumer, vapoter, manger ou boire dans les salles de pratique, sauf dans les espaces prévus à cet effet. Les adhérents sont invités à veiller à la sécurité et à l’ordre dans les locaux.
Article 8 – Composition des instances dirigeantes
- Président : Geoffrey Petri (2023-2026)
- Secrétaire : Cyrille Protière (2025-2028)
- Trésorier : Dragos Mocanu (2025-2028)
Equipe pédagogique
- Bernardo Dupont
- Ayoub Otmani
Article 9 – Sanctions disciplinaires
Tout manquement aux règles définies dans le présent règlement pourra entraîner des sanctions décidées par le Conseil d’administration. Les sanctions peuvent aller de l’avertissement à l’exclusion temporaire ou définitive de l’association, en fonction de la gravité des faits.
Les membres concernés par une procédure disciplinaire auront le droit d’être entendus avant toute décision.
Article 10 – Différences entre bénévoles et prestataires externes
Les bénévoles de l'Association ne reçoivent pas de rémunération pour les services rendus, sauf dans les cas exceptionnels, comme l'organisation de stages ou d'événements. Ils peuvent se voir rembourser les frais réels engagés dans le cadre de leurs missions, sous réserve de présentation de justificatifs et selon le barème fiscal applicable.
Les prestataires externes (formateurs, intervenants, etc.) sont rémunérés selon un contrat de prestation. Les conditions de rémunération et les frais (kilométriques, hébergement, repas, etc.) sont spécifiés dans ce contrat.
Article 11 – Assurance
L’association souscrit une assurance responsabilité civile couvrant ses membres pendant les séances d’entraînement, ainsi que lors des compétitions et événements organisés par l’association (Assurance MACIF – Numéro de sociétaire 6293108).
Les adhérents sont invités à souscrire une assurance personnelle complémentaire pour couvrir les risques médicaux non pris en charge par l’assurance de l’association.
Article 12 – Modification du règlement intérieur
Le présent règlement intérieur est revu chaque année par le Conseil d'administration et peut être modifié par décision de ce dernier.
Toute modification sera communiquée aux adhérents par affichage ou par courrier électronique.
Approuvé à Genas, le 16 juillet 2025.
Le Président
Petri Geoffrey
Le Secrétaire
Protiere Cyrille
Le Trésorier
Mocanu Dragos
Arts Martiaux Genas
Association loi 1901 déclarée en Préfecture du Rhône le 26 novembre 1993
RNA W691055588 – Siret : 414 756 668 00037
artsmartiauxgenas.fr