Convention de collaboration – Intervenant bénévole
Entre :
L’association Arts Martiaux Genas, déclarée en préfecture sous le n° W691055588, dont le siège social est situé 22 rue du Docteur Amédée Bonnet 69740 Genas, représentée par son président Petri Geoffrey, ci-après désignée "l’Association",
Et :
Monsieur Otmani Ayoub, né le [date] à [lieu], domicilié(e) à [adresse], ci-après désigné(e) "l’Intervenant".
Article 1 – Objet
La présente convention a pour objet de formaliser la collaboration entre l’Intervenant et l’Association dans le cadre de l’enseignement bénévole du Karaté, ainsi que les modalités de prise en charge de certaines dépenses liées à cette activité.
Article 2 – Nature de l’intervention
L’Intervenant assure bénévolement des cours de Karaté selon le planning défini en début de saison. Il participe à la vie du club en tant que Directeur technique.
Article 3 – Prise en charge de formations et stages
L’Association peut prendre en charge, totalement ou partiellement, les frais d’inscription à des formations ou stages de perfectionnement reconnus par les instances fédérales, dans la limite du budget voté. Cette prise en charge doit faire l’objet d’une validation préalable par le bureau.
Article 4 – Rémunérations exceptionnelles
Des interventions spécifiques (stages internes, événements particuliers) peuvent faire l’objet d’une indemnisation exceptionnelle, sur décision du bureau, validée en assemblée ou consignée par écrit. Ces rémunérations feront l’objet d’un reçu de défraiement ou d’un contrat temporaire spécifique si besoin.
Article 5 – Assurance
L’Intervenant atteste être couvert par une assurance responsabilité civile personnelle, et informe l’Association de tout changement.
Article 6 – Durée
Cette convention est conclue pour la saison 2025-26, et est renouvelable tacitement sauf dénonciation écrite.
Article 7 – Résiliation
Chaque partie peut résilier la présente convention avec un préavis de 15 jours, par simple notification écrite.
Fait à Genas, le 16 juillet 2025
L’Association
Petri Geoffrey
L’Intervenant
Otmani Ayoub