Convention d’intervention – Intervenant extérieur
Entre :
L’association Arts Martiaux Genas, déclarée en préfecture sous le n° W691055588, dont le siège social est situé 22 rue du Docteur Amédée Bonnet 69740 Genas, représentée par son président Petri Geoffrey, ci-après désignée "l’Association",
Et :
L’association AITO SELF DEFENSE LYON, dont le siège est situé à 42 rue Nationale 69420 Condrieu, déclarée en préfecture sous le n° W691070175, représentée par Dupont Bernardo, ci-après désignée "l’Intervenant".
Article 1 – Objet
La présente convention a pour objet de fixer les conditions d’intervention de l’Intervenant dans le cadre des activités proposées par l’Association.
Article 2 – Nature de l’intervention
L’Intervenant assurera des cours réguliers de Fitness & Combat pour la saison 2025-26, selon un planning défini conjointement. Les cours se dérouleront à Genas selon les créneaux suivants :
- mardi 19h30-21h
- jeudi 19h30-21h
- samedi ?
Article 3 – Rémunération
L’intervention fera l’objet d’une facturation mensuelle ou trimestrielle par l’Intervenant à l’Association.
Le montant est fixé à : 450 € par mois, ou selon les termes définis sur facture.
Les paiements seront effectués sur présentation d’une facture, par virement bancaire.
Article 4 – Obligations
L’Intervenant s’engage à :
- Assurer la régularité et la qualité pédagogique des cours ;
- Respecter les règles de sécurité ;
- Disposer d’une assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité.
Article 6 – Durée
Cette convention est conclue pour la saison 2025-26, et est renouvelable tacitement sauf dénonciation écrite.
Article 7 – Résiliation
Chaque partie peut résilier la présente convention avec un préavis de 15 jours, par simple notification écrite.
Fait à Genas, le 16 juillet 2025
L’Association
Petri Geoffrey
L’Intervenant
Dupont Bernardo